Séance du 14 juin 2023

Date de la séance

Mercredi 14 juin 2023 - 19:00

Ordre du jour

Ordre du jour - 14 juin 2023

Délibérations du 14.06.2023

Liste délibération du 14.06.2023

D.060-2023 ProcèsVerbal du 6 avril 2023

D.060-2023Annexe Procès du 6 avril 2023

D.061-2023 Installation d'un conseiller municipal

D.062-2023 Réglement et tarification des salles communales

D.063-2023 Approbation du compte de gestion 2022

D.064-2023 Approbation du CA 2023

D.065-2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

D.066-2023 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

D.067-2023Créance irrecouvrables 2023

D.068-2023Modification de la délibération 2022-123 - Tarification des emplacements dans le cadre des manifestations communa

D.069-2023Modification du tableau des emplois suppression -création de postes

D.070-2023Marché public – Avenant n°3 portant exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation

D.071-2023Attribution des 3 terrains rue de l’étang lot 2

D.072-2023Attribution des 3 terrains rue de l’étang lot 3

D.073-2023Attribution des 3 terrains rue de l’étang lot 4

D.074-2023 Convention d'organisation du 14 juillet avec Elancourt et Maurepas

D.075-2023Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre l’Etat et la réctrice de Versailles

D.076-2023 Convention équipement individuels mobiles Es-Y

D.077-2023Ajout d’un avenant à la convention relative à l’utilisation de l’Espace de Travail (ENT) dans les écoles de l’académie