Les actes administratifs

Les actes administratifs des partenaires

A.2025-001 Chasse sangliers
A.2024-109 Travaux effectuer par la société SOGETREL du 9 au 15 avenue du Chemin Vert
A.Arrêté ministériel-état de catastrophe naturelle-16 décembre 2024
A.Arrêté ministériel-état de catastrophe naturelle-16 décembre 2024
DC.101-2024 Convention avec le THEATRE DE SQY, spectacles L’ODYSSEE le 6 et 7 février 2025 et HORACE
DC.096-2024 Ajout d'un signataire - la banque des territoires - au contrat de ville Engagement de quartiers 2030
DC.097-2024Convention de mise à disposition d'agent du service remplacement du CIG
Liste des délibérations du 28 novembre 2024
DC.024-2024 Travaux de retrait de poteaux et décaissement de terre - ATMOPUR
DC.034.2024Signature d’une convention de Formation « Habilitation électrique HO-BO » Previsme 10 agents est de 790€ TTC
DC.047.2024ACIAC Dispositif immersif en réalité augmentée convention pluriannuelle des projets de renouvellent urbain de Saint-Q
DC.056.2024Versement d'acompte 50% à la société M. JOURNOUX
DC.067-2024Mise à disposition de l’AGSE FOOTBALL du terrain de foot en synthétique saison 2024-2025
DC.090-2024Signature de l’avenant de prolongation du marché de restauration collective : lot scolaire - Yvelines restauration -
DC.027-2024Contrat de cession CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS, spectacle IMAGINE-LES VICE VERSA à la salle de spectacle « Le Scarabée
DC0.37.2024Convention de mise à disposition de la salle de spectacle « Le Scarabée » entre la Commune et l’association Les Falba
DC.050-2024Balic SHAKO convention pluriannuelle des projets de renouvellent urbain de Saint-Quentin-en-Yvelines
DC.060Contrat de co-réalisation entre la Commune et le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines
DC.075-2024Contrat de cession ASSOCIATION AUTOUR D’UN AIR, spectacle MAISON-MONDE à la salle de spectacle « Le Scarabée » le mar
DC.093-2024Convention d'accompagnement et d'analyse de la taxe foncière / TEOM - Classification OPQCM - Cabinet TAXPLUS Consulti