SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - 12 JUIN 2024 A 19h00

Publication de la liste des délibérations soumises à l'ordre du jour du Conseil Municipal du 12 juin 2024

Ordre du jour :

/A/       Délégations du Conseil Municipal au Maire :

• Approbation du Compte-rendu de la séance du CM du 26 septembre 2023
• Approbation du Compte-rendu de la séance du CM du 13 décembre 2023
• Approbation du Compte-rendu de la séance du CM du 7 mars 2024
• Approbation du Compte-rendu de la séance du CM du 4 avril 2024
• Compte-rendu des décisions n° 2024-006 à 2024-039

/B/       Points soumis à délibération :

DELIBERATIONS

Finances

• Approbation du versement d’une subvention 2024 pour le Comité des œuvres sociales de la Verrière (COS)

Scolaire

• Signature de l’avenant n°3 à la convention relative à l’utilisation de l’Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles de l’académie
• Demande de maintien de la dérogation au rythme scolaire
• Modification de la délibération n°2023-095 pour erreur matérielle

Centre socio culturel

• Approbation du règlement du centre socio-culturel

Politique de la ville

• Signature du Contrat de Ville 2024 – 2030 « Engagements Quartiers 30 »
• Approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)

Affaires générales

• Saint Quentin en Yvelines – Modification de statuts – compétence supplémentaire « Création, gestion et extension des crématoriums »

Point divers :

• Tirage au sort des jurés d’Assise