Convocation du Conseil Municipal du 28 Novembre 2024

Date de la séance

Jeudi 28 novembre 2024 - 19:00

Ordre du jour

Ordre du jour Conseil Municipal 28 novembre 2024

Liste des délibérations du 28 novembre 2024

D.2024-058 Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2025

D.2024-059 Admissions en non valeurs pour l'année 2024

D.2024-060 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2023- 087

D.2024-061 Gestion des fonds de la cagnotte leetchi dans le cadre des émeutes de juin 2023

D.2024-062 Signature de la convention concernant l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

D.2024-063 Dérogation au repos dominical pour l'année 2025

D.2024-064 Modification du tableau des emplois

D.2024-065 ACTUALISATION DE LA DELIBERATION N. 2021-057 DU 09 JUIN 2021 RELATIVE AU FORFAIT MOBILITES DURABLES

D.2024-066 INSTAURATION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT, NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE MUNICIPAL

D.2024-067 Compte-rendu d'activités de l'année 2023 au titre de la convention d'intervention foncière

D.2024-068 Dénomination voirie-Pole Gare

D.2024-069 Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Bois de l'Etang - Poursuite de la Concertation préalable

D.2024-070 APPROBATION DE L'AVENANT DE PROLONGATION DU marche de CVC

D.2024-071 Approbation de prolongation marche nettoyage des locaux

D.2024-072 Création d'une brigade cynophile

D.2024-073 Ville marraine d'escadron de la gendarmerie nationale

Convocation du Conseil Municipal du 28 Novembre 2024