Nom Type d'acte - Tout -DélibérationArrêtéDécision Année - Tout -20222023 DC.069-2023Demande de subvention auprès de l'Etat à la suite des violences urbaines de juin 202312/10/2023 A.102-2023 Autorisation Le TRUCK CEP à stationner avenue Guy Schuller le 25 octobre 202309/10/2023 A.101-2023Autorisation d'une agence mobile de SQY a occupé le parking haut devant la gare le 6 octobre de 8h à 20h09/10/2023 DC.067-2023Demande de subvention auprès de la région Fonds de soutien aux communes touchées par les émeutes urbaines05/10/2023 DC.064-2023 Convention équipement sportifs à LE SPORT ETUDE ACADEMY DE PARIS du 11/09 au 14/06/202303/10/2023 DC.065-2023Convention équipement sportifs à VALEO du 19/09 au 03/07/202303/10/2023 DC.063-2023Convention équipement sportifs à l'Ecole supérieur des techniques de construction automobile du 18/09 au 29/04/202303/10/2023 DC.066-2023Convention équipements sportifs au CFA AFFIDA année 2023-2024 jusqu'au 18/7/202403/10/2023 DC.062-2023Mise à disposition d'équipement sportifs à l'AGSE FOOTBALL des Essarts le Roi jusqu'au 30 avril 202407/09/2023 A.094-2023Stationnement des bus scolaires devant l'ERPD28/08/2023 A.088-2023 Organisation cinéma de plein air le 29 août 202317/08/2023 A.092-2023 Ouverture d'un établissement recevant du public ERP Parc de stationnement couvert Avenue Guy Schuller17/08/2023 D.077-2023 Ajout d’un avenant à la convention relative à l’utilisation de l’Espace de Travail (ENT) dans les écoles de l’académie11/08/2023 DC.058-2023 Contrat avec LECLO CONCEPT pour l'entretien réguier des matériels de l' Arche des Noës 11/08/2023 A.073-2023 Modification de l'arrêté n° 2023-066 règlementant la fête de la ville du 24 juin 202311/08/2023 DC.059-2023 Contrat avec BLIND EVENTS pour animation DJ le 24-06-23 de 20h00 à 22h0011/08/2023 DC.057-2023 Décision de signature de convention entre la FFN et la piscine interco du Mesnil pour stage de natation11/08/2023 DC.060-2023Contrat Collectif 4eme SOUFFLE/SQY pour "Tu me suis?" le samedi 30 septembre 2023 à 17h11/08/2023 D.061-2023 Installation d'un conseiller municipal06/07/2023 D.069-2023Modification du tableau des emplois suppression -création de postes06/07/2023 Pagination Première page « Page précédente ‹ Page 1 Page 2 Page 3 Page courante 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 … Page suivante › Dernière page »